PLU en vigueur - ANNEXES
ANNEXES
- 7.1 annexes servitudes
- PPRi Orge – Plan de Prévention des Risques Naturels
- SUP AC1 – AC2 – Servitudes d’Utilités Publiques
- SUP Gaz
- Arrêté prescription PPRi Remarde 2000-12-19
- Fiche A4 SUP / Berges et rives
- Fiche I4 SUP / Tranport électricité
- Fiche T1 SUP / Voies ferrées
- Fiche T7 SUP / Aéronautique
- Plan des SUP / Breuillet
- SUP / Ancienne Briqueterie
- Tableau des SUP
- 7.2 annexes sanitaires
- 38 - Règlement assainissement 2021
- Assainissement Breuillet Mars 2024
- Annexe 1 – Rapport qualité de l’eau 2022
- Annexe 2 – DIG Cours d’eau
- Arrêté Préfecture ARS SE n°012-2019 du 02 mai 2019
- AR Breuillet plan eau potable
- Délibération d’approbation du zonage EP – Eaux Pluviales
- Notice gestion des eaux et traitement des déchets – 27 mars 2024
- Notice gestion des eaux et traitement des déchets – 21 janvier 2025
- Rapport du schéma des Eaux Pluviales
- Réglement de la Collecte des déchets ménagers et assimilés par Coeur d’ Essonne Agglomération – 14-10-2021
- Zonage des Eaux Pluviales – Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales Urbaines
- 7.3 annexes informatives
- Aléa argiles
- Chemins historiques
- Classement sonore
- DPU – Droit de Préemption Urbain
- RLP – Réglement Local de Publicité
- Taxe Aménagement
- ZNIEFF – Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique
- Cartographie des Bornes Incendie de Breuillet
- Délibération construction ou démolition de clôture
- ENS – Espaces Naturel Sensibles / Zone de préemption
- Liste des espèces végétales non allergisantes
- Périmètre SIS – Secteur d’Informations des Sols
- Plan des éclairages de Breuillet
- PPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement par Coeur d’Essonne Agglomération – 2023
- EnRR – Schéma directeur de développement des ENergies Renouvelables et de Récupération par Coeur d’Essonne Agglomération – 2021
- Secteur archéologique
- Carte des ZAC – Zones d’activités Economiques
- Carte des ZH-AP – Zones Humides Avérées et Problables
